Conditions Générales

Termes et conditions de vente et d’utilisation (les « Conditions Générales »)

Informations sur l’entreprise

Dispositions introductives

ARTICLE 1

Les Conditions Générales constituent une entente juridiquement contraignante conclue entre la société ECCENTRIX (« nous » ou le « vendeur ») et vous, c’est-à-dire l’acheteur des services offerts par le vendeur sur le Site devant être une personne morale ayant une adresse légale au Canada (« vous » ou l’« acheteur ») concernant votre accès et votre utilisation de toute plateforme du vendeur, y compris le Site Web www.eccentrix.ca ainsi que toute autre forme de média, Site Web mobile ou application mobile qui y sont liés (collectivement le « Site »). Vous reconnaissez qu’en accédant au Site, vous êtes réputés avoir lu, compris et accepté d’être lié par l’ensemble des présentes conditions d’utilisation, lesquelles ont même été acceptées expressément par l’entremise de tout achat sur le Site. SI VOUS N'ACCEPTEZ PAS TOUTES CES CONDITIONS D'UTILISATION, IL VOUS EST EXPRESSÉMENT INTERDIT D'UTILISER LE SITE ET VOUS DEVEZ CESSER DE L'UTILISER IMMÉDIATEMENT.

Les Conditions Générales sont régies et interprétées conformément aux lois du Québec et aux lois fédérales du Canada applicables, le cas échéant, sans égard aux principes de droit international privé.

ARTICLE 2

Nous nous efforçons d'afficher aussi précisément que possible les formations disponibles sur le site, ainsi que leurs détails, dont le matériel fourni, et les dates prévues (à titre indicatif seulement) ou, selon le cas, les dates garanties. Toutefois, nous ne garantissons pas les dates prévues, ni la disponibilité des formations en raison d’un nombre de participations minimal requis et la disponibilité des formateurs, le cas échéant. Les formations sont fournies en langue française ou anglaise, avec du matériel fourni dans la langue choisie par l’auteur de la formation qui peut être différente de celle par laquelle la formation est donnée. En cas de délivrance du service par voie électronique, c’est-à-dire en classe virtuelle en diffusion directe par Internet, vous devrez vous assurer de posséder l’équipement technique approprié pour la plateforme que nous avons choisie pour assurer la formation.

Vous reconnaissez que nous pouvons cesser d'offrir des formations à tout moment, pour quelque raison que ce soit. Les prix de toutes les formations sont susceptibles d'être modifiés, notamment puisque les formations peuvent être à prix régulier ou promotionnel. De plus, les prix de certaines formations seront mis à votre disposition, sur demande uniquement.

En utilisant le Site et/ou en effectuant un achat, vous déclarez et garantissez que : (1) toutes les informations d'enregistrement que vous soumettez seront vraies, exactes, actuelles et complètes; (2) vous maintiendrez l'exactitude de ces informations et les mettrez rapidement à jour si nécessaire; (3) vous avez la capacité juridique et vous acceptez de vous conformer aux Conditions Générales; (4) vous n'accéderez pas au Site par des moyens automatisés ou non humains, que ce soit par l'intermédiaire d'un robot, d'un script ou autre ; (5) vous n'utiliserez pas le Site à des fins illégales ou non autorisées; et (8) votre utilisation du Site n'enfreindra aucune loi ou réglementation en vigueur. Si vous fournissez des informations fausses, inexactes, périmées ou incomplètes, nous avons le droit de suspendre ou de résilier votre compte et de refuser toute utilisation actuelle ou future du Site (ou d'une partie de celui-ci).

Droits de propriété intellectuelle

ARTICLE 3

Sauf indication contraire, le Site est notre propriété exclusive et tous les codes sources, bases de données, fonctionnalités, logiciels, conceptions de sites web, audio, vidéo, textes, photographies et graphiques du Site (collectivement, le "contenu") ainsi que les marques commerciales, marques de service et logos qu'ils contiennent (les "marques") nous appartiennent ou sont contrôlés par nous ou nous sont concédés sous licence, et sont protégés par les lois sur les droits d'auteur et les marques commerciales et divers autres droits de propriété intellectuelle et lois sur la concurrence déloyale au Canada, dans les juridictions étrangères et dans les conventions internationales. Le contenu et les marques sont fournis sur le Site "tel quel" pour votre information et votre usage personnel uniquement.

Sous réserve que vous soyez autorisé à utiliser le Site, une licence limitée vous est accordée pour accéder au Site et l'utiliser, ainsi que pour télécharger ou imprimer une copie de toute partie du contenu à laquelle vous avez dûment accédé, uniquement pour votre usage personnel et non commercial. Ainsi, le matériel vidéo que vous recevez pour la formation peut être utilisé exclusivement par le participant ayant assisté à la formation et ne doit pas être distribué de quelconque façon.

La procédure d’acquisition du service

ARTICLE 4

En choisissant la formation souhaitée sur le Site et en cliquant sur le champ «Inscrivez-vous» (lorsque vous êtes intéressé par la classe publique, c'est-à-dire une formation dispensée simultanément aux participants de différentes entités juridiques), ou «Contactez-nous» (lorsque vous êtes intéressé par la classe privée, c'est-à-dire une formation organisée exclusivement pour les besoins des participants d'une seule entité juridique), vous devez saisir les données suivantes et être autorisé à le faire: votre nom et prénom, adresse courriel professionnelle ou de votre entreprise, votre téléphone de contact, la dénomination sociale de la société que vous représentez, son siège, ainsi que le nom, le prénom et l’adresse électronique du participant à la formation. Vous pouvez saisir ces données en français ou en anglais uniquement, autrement votre saisie de données sera considérée invalide.

Après cela, en cliquant sur le champ «Soumettre», vous serez autorisé à nous soumettre une demande d'offre pour la formation souhaitée. Pour soumettre le formulaire, vous devez confirmer être en accord avec les Conditions Générales en cochant la case prévue à cet effet, mentionnant les conditions et les circonstances de l'exécution du contrat, notamment sur les conséquences du non-respect de vos engagements, et de votre résiliation du contrat après son exécution. L’accès aux Conditions Générales est disponible sous forme de lien Web depuis le formulaire d’inscription à la formation.

Il est aussi possible d’effectuer l’acquisition d’un service en écrivant par courriel à info@eccentrix.ca ou à l’un de nos représentants, étant entendu que lors d’une telle demande par courriel, vous devez nous fournir la totalité des informations indiquées au paragraphe précédent. Dans un tel cas, vous serez considéré accepter les Conditions Générales disponibles en tout temps sur le Site, lesquelles vous seront transmises par courriel lors des communications ci-haut mentionnées. L'offre que nous vous soumettrons par courriel-réponse sera considérée acceptée si nous recevons une acceptation de votre part par courriel, dans les 7 jours suivant l’envoi de notre offre. À partir de ce moment, un contrat de vente est conclu entre nous, qui sera accompagné d'une facture pour l’exécution du mandat, conformément aux dispositions des Conditions Générales.

Au plus tard quatre jours avant le début de la formation, les participants (selon l'accord conclu entre le vendeur et l'acheteur) recevront une invitation à la formation avec plus d'informations sur son organisation, telles que la date de début, le lieu, les possibilités de stationnement à proximité (si applicable) et similaire. Le vendeur est tenu, dans le cadre d'une telle invitation à l'acheteur, c'est-à-dire aux participants, de soumettre toutes les données techniques nécessaires pour une connexion réussie à la formation à partir de l'emplacement de l'acheteur ou du participant.

ARTICLE 5

Lors de la conclusion d'un contrat de vente, toutes les descriptions de services, les prix et les autres conditions sont définis à la fois pour le vendeur et l'acheteur, ce qui signifie qu'ils ne font l'objet d'aucune modification, sauf si elle est manifestement liée à une erreur technique survenue sur le Site ou dans l'offre du vendeur, auquel cas le vendeur peut modifier unilatéralement les données convenues de manière appropriée.

Malgré le paragraphe précédent, vous reconnaissez que le vendeur est autorisé, lors de la conclusion du contrat ou après la conclusion de celui-ci, de modifier la date et/ou l'heure de la formation qui étaient prévues, et ce, en raison de la nécessité de trouver un formateur approprié et un nombre suffisant de participants. Ces modifications de dates s’appliquent notamment lorsqu’une formation acquise par l’acheteur est en date planifiée (c’est-à-dire qui n’est pas garantie) sur le Site. Par conséquent, un tel changement ne constitue pas un motif raisonnable de résiliation du contrat par l'acheteur. En cas de changement de date de formation, le vendeur est tenu de dispenser cette formation sans délai, au plus tard six mois à compter de la date initialement définie pour sa délivrance, ainsi que de remettre aux participants une invitation à la formation, au moins quatre jours avant le début d'une telle formation. Sans limiter la généralité de ce qui précède et à des fins de clarification, vous renoncez irrévocablement à l'application de l'article 2125 du Code civil du Québec.

De plus, si le vendeur est incapable de fournir un service conformément au contrat conclu, en raison de problèmes d'alimentation électrique ou de connexion Internet, ou d'autres circonstances soudaines et extraordinaires qui n'auraient pas pu être prévues ou évitées, le vendeur doit fournir ce service à l'acheteur sans délai, au plus tard 60 jours à compter de la date initialement définie pour sa délivrance. Le vendeur est tenu d'informer l'acheteur par écrit de l'existence des circonstances mentionnées, immédiatement après la découverte d'une telle incapacité à fournir une formation.

Dans le cas où le vendeur ne parviendrait pas à organiser et à exécuter une formation choisie et sous contrat, dans un délai prescrit par les dispositions du présent article des Conditions Générales, il sera tenu de rembourser les paiements de factures effectués par l'acheteur, au plus tard sept jours à compter de l'expiration du délai de délivrance.

Le prix des Services

ARTICLE 6

Tous les prix des services affichés sur le Site, ainsi que dans les offres du vendeur, sont indiqués sans les taxes correspondantes qui seront affichées au moment de l’inscription sur le Site et dans l'offre du vendeur.

Les prix affichés sur le site d’ECCENTRIX sont valables pour tous les clients uniquement pendant la validité d'une offre spécifique et uniquement au titre des présentes Conditions Générales. Les prix affichés dans l'offre du vendeur ne sont valables que pour un acheteur spécifique, c'est-à-dire l'acheteur à qui une offre a été proposée, tant que cette offre est en vigueur et conformément aux Conditions Générales ou selon la durée définie directement dans l’offre.

Les méthodes de paiement

ARTICLE 7

Le vendeur doit transmettre, dans les deux jours à compter de la réception de l’acceptation de l'acheteur d’une offre, la facture pour la prestation choisie et l'acheteur doit payer ladite facture dans un délai de sept jours à compter de sa réception, le tout selon les instructions qui y figurent. La facture peut être acquittée par virement bancaire (les informations bancaires seront fournies sur la facture) ou par carte de crédit Visa, MasterCard ou American Express en ligne. Pour le paiement par carte de crédit, un courriel provenant de Square, un système de paiement que le vendeur utilise sera envoyé à l’acheteur pour conclure la transaction, étant entendu que Square utilise son propre site et que le vendeur ne peut être tenu responsable de l’utilisation de ce site.

En cas de non-paiement par l'acheteur dans le délai prévu, le contrat sera résilié instantanément. En outre, à partir du moment de l'exécution du contrat jusqu'au paiement du prix du service convenu, l'acheteur peut résilier unilatéralement son contrat, en soumettant au vendeur un avis écrit.

Le paiement d'un montant total de la facture par l'acheteur sera considéré comme une garantie de présence pour le(s) participants nommé(s) à une formation choisie. Chaque résiliation d'un acheteur du contrat, une fois le paiement reçu, pour quelconque raison que ce soit, sera réputée intempestive et illégale, auquel cas le vendeur conservera l'intégralité du prix payé. À cet effet, dans les trois jours à compter de la date de fin de la formation, un enregistrement vidéo de cette formation achetée sera livrée à l'acheteur, le vendeur ayant donc accompli sa prestation de services conformément au contrat intervenu.

L’exactitude des données et exclusion de responsabilité

ARTICLE 8

Le vendeur est tenu de maintenir à jour et exactes les informations publiées sur le Site. Cependant, malgré les efforts continus du vendeur pour garder les données sur le sujet à jour et exactes que possible, il peut arriver que ces données soient erronées ou incomplètes, rendant ainsi le vendeur non responsable des conséquences découlant de la présomption de l'acheteur, que ces données sont correctes. Le vendeur invite les acheteurs, à signaler sans délai les irrégularités des Conditions Générales, à l'adresse courriel suivante: info@eccentrix.ca.

Nous ne contrôlons pas la qualité des environnements techniques (i.e. un laboratoire) créés par un tiers et déterminés par les auteurs d’une formation. Ainsi, nous ne pouvons en aucun cas être tenu responsable de leur bon fonctionnement. Dans le même ordre d’idées, nous ne serons pas responsables des interférences potentielles lors de l'utilisation du Site causées par une configuration inadéquate de votre environnement de travail, des interdictions d’accès depuis votre environnement de travail ou de toute autre limitation liées à votre réseau.

La modification du Site et des Conditions Générales

ARTICLE 9

Le vendeur peut, à tout moment, temporairement ou définitivement, complètement ou partiellement, modifier ou supprimer le Site, sans préavis aux utilisateurs et acheteurs, c'est-à-dire de limiter la disponibilité dudit Site à certaines personnes ou à une zone géographique. En outre, nous pouvons à tout moment, sans préavis, modifier les Conditions Générales, en mettant à jour le présent document, dont les modifications lient les acheteurs. Les modifications des Conditions Générales ne sont effectives que si elles sont rédigées par écrit et publiées sur le Site.

Protections Générales des données

ARTICLE 10

Nous nous soucions de la confidentialité et de la sécurité de vos données. Veuillez consulter notre politique de confidentialité : Déclaration de confidentialité. En utilisant le Site ou les offres, vous acceptez d'être lié par notre politique de confidentialité, qui est incorporée dans les Conditions Générales. Veuillez noter que le Site et les offres sont hébergés au Canada. Si vous accédez au Site ou aux offres à partir des États-Unis, de l'Union européenne, de l'Asie ou de toute autre région du monde dont les lois ou autres exigences régissant la collecte, l'utilisation ou la divulgation des données personnelles diffèrent des lois applicables au Canada, en continuant d'utiliser le Site, vous transférez vos données au Canada et vous consentez expressément à ce que vos données soient transférées et traitées au Canada.

Nous conserverons certaines données que vous transmettez au Site dans le but de gérer les performances du Site, ainsi que des données relatives à votre utilisation du Site. Bien que nous effectuions régulièrement des sauvegardes de routine des données, vous êtes seul responsable de toutes les données que vous transmettez ou qui se rapportent à toute activité que vous avez entreprise en utilisant le Site. Vous acceptez que nous ne soyons pas responsables de la perte ou de la corruption de ces données, et vous renoncez par la présente à tout droit d'action à notre encontre découlant de la perte ou de la corruption de ces données.

Avis

ARTICLE 11

Pour résoudre une plainte concernant le Site, nos Conditions Générales, nos services ou nos politiques, ou pour recevoir de plus amples informations concernant l'utilisation du Site, nos Conditions Générales, nos services ou nos politiques, veuillez nous contacter à l'adresse suivante : info@eccentrix.ca.

Applications appropriées des Conditions Générales et des responsabilités du vendeur

ARTICLE 12

Les dispositions des Conditions Générales s'appliquent également aux ententes entre les vendeurs et les acheteurs qui ne sont pas conclus par voie électronique, auquel cas toute communication entre lesdites parties se fera par écrit, par courrier recommandé. 

Communications électroniques, transactions et signatures

ARTICLE 13

Le fait de visiter le Site, de nous envoyer des courriers électroniques et de remplir des formulaires en ligne constitue une communication électronique. Vous consentez à recevoir des communications électroniques et vous acceptez que tous les accords, avis, divulgations et autres communications que nous vous fournissons par voie électronique, par courrier électronique et sur le Site, satisfont à toute exigence légale selon laquelle une telle communication doit être faite par écrit. VOUS ACCEPTEZ PAR LA PRÉSENTE L'UTILISATION DE SIGNATURES ÉLECTRONIQUES, DE CONTRATS, DE COMMANDES ET D'AUTRES ENREGISTREMENTS, AINSI QUE LA LIVRAISON ÉLECTRONIQUE D'AVIS, DE POLITIQUES ET D'ENREGISTREMENTS DE TRANSACTIONS INITIÉES OU TERMINÉES PAR NOUS OU PAR L'INTERMÉDIAIRE DU SITE. Vous renoncez par la présente à tout droit ou exigence en vertu de toute loi, réglementation, règle, ordonnance ou autre loi dans toute juridiction qui exige une signature originale ou la livraison ou la conservation d'enregistrements non électroniques, ou à des paiements ou à l'octroi de crédits par tout moyen autre que des moyens électroniques.

Provisions finales

ARTICLE 14

Les Conditions Générales et toutes les politiques ou règles de fonctionnement que nous avons publiées sur le Site ou en rapport avec le Site constituent l'intégralité de notre entente. Le fait que nous n'exercions pas ou n'appliquions pas un droit ou une disposition des Conditions Générales ne constitue pas une renonciation à ce droit ou à cette disposition. Elles s'appliquent dans toute la mesure permise par la loi. Nous pouvons à tout moment céder tout ou partie de nos droits et obligations à des tiers. Nous ne sommes pas responsables des pertes, dommages, retards ou manquements causés par une cause échappant à notre contrôle raisonnable. Si une disposition ou une partie d'une disposition des Conditions Générales est jugée illégale, nulle ou inapplicable, cette disposition ou cette partie de la disposition est considérée comme dissociable des Conditions Générales et n'affecte pas la validité et l'applicabilité des autres dispositions.

Les Conditions Générales et l'utilisation du Site n'entraînent pas la création d'une coentreprise, d'un partenariat, d'une relation d'emploi ou d'une relation d'agence entre vous et nous. Vous acceptez que les Conditions Générales ne soient pas interprétées en notre défaveur du fait que nous les avons rédigées. Vous renoncez par la présente à toute défense que vous pourriez avoir sur la base de la forme électronique des Conditions Générales et de l'absence de signature par les parties aux présentes pour exécuter ces Conditions Générales.

Toute action en justice de quelque nature que ce soit intentée par vous ou par nous (collectivement, les "parties" et individuellement, une "partie") sera engagée ou poursuivie devant les tribunaux situés dans le district judiciaire de Montréal, province de Québec (Canada), à l'exclusion de toute autre juridiction.

Les Conditions Générales sont rédigées en français et en anglais, mais, en cas de difficulté d’interprétation, la version française prévaudra.

Date de dernière mise à jour : 25 août 2023.

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